Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS EPIS
Numéro de dépôt :
1371629
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/1996
Présentation de la marque TROIS EPIS
Déposée le 19 septembre 1986 par monsieur Jean-Noël RIEHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIS EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROIS EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS EPIS est expirée depuis le 19 septembre 1996.
Jean-Noël RIEHM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09